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Marques déposées par GUILLOUET Marc
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Fontaines et bassins de VERSAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fontaines et bassins de VERSAILLES
GUILLOUET Marc

Numéro de dépôt :
3829795
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Fontaines et bassins de VERSAILLES de GUILLOUET Marc

Présentation de la marque Fontaines et bassins de VERSAILLES

Déposée le 9 mai 2011 par GUILLOUET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fontaines et bassins de VERSAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est GUILLOUET Marc domicilié(e) 33 rue de la garenne - 78650 - BEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLOUET Marc domicilié(e) 33 rue de la Garenne - 78650 - BEYNES - France.

La marque Fontaines et bassins de VERSAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fontaines et bassins de VERSAILLES est expirée depuis le 9 mai 2021.

GUILLOUET Marc a également déposé les autres marques suivantes : FIRST NECESSITY , première nécessité , smartphone eye , , 18th Century


GUILLOUET Marc - 33 rue de la garenne - 78650 - BEYNES - France


GUILLOUET Marc - 33 rue de la Garenne - 78650 - BEYNES - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575736 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).